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Marques déposées par monsieur Bernard DE FREMINVILLE
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LA PORTE DES MOTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PORTE DES MOTS
Monsieur Bernard DE FREMINVILLE

Numéro de dépôt :
4460066
Date de dépôt :
09/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2028
LA PORTE DES MOTS de Bernard DE FREMINVILLE

Présentation de la marque LA PORTE DES MOTS

Déposée par voie électronique le 9 juin 2018 par monsieur Bernard DE FREMINVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PORTE DES MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur Bernard DE FREMINVILLE domicilié(e) 470 chemin de Campanette - 30140 - ANDUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEPART, Madame Nicole DE FREMINVILLE domicilié(e) 4 rue NEUVE - 30140 - ANDUZE - France.

La marque LA PORTE DES MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PORTE DES MOTS arrivera à expiration en date du 9 juin 2028.


Monsieur Bernard DE FREMINVILLE - 470 chemin de Campanette - 30140 - ANDUZE - France


SODEPART, Madame Nicole DE FREMINVILLE - 4 rue NEUVE - 30140 - ANDUZE - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 28 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°744103 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.